Bienvenue sur la page des Mentions Légales du site http://www.cbe-net.fr/

Ce SITE vous est proposé par :
C.B.E, ci-après dénommée de l' Entreprise
907 Route Départementale ZA la Clariere- 69700 Montagny
Forme juridique : Entreprise Individuelle

L' Entreprise est légalement représentée par M. Brussa Cédric

Le SITE a pour objet de présenter les activités de l' Entreprise C.B.E. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de l' Entreprise et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel.

L' Entreprise C.B.E ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat.

Propriété intellectuelle

Le site Internet http://www.cbe-net.fr/, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins... et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de C.B.E soit de www.template-help.com - www.gettyimages.fr qui ont autorisé à produire leurs données suite à un achat ou en libre droits. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation de l’exploitant du site http://www.cbe-net.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de l’exploitant du site Internet est donc prohibée.

C.B.E vous remercie de votre visite sur notre site internet

.

contact@cbe-net.fr